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Afin de vous aider à comprendre et à maitriser votre environnement, nous avons développé à votre intention des formations sur les spécificités de votre secteur.

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Aspects comptables, réglementaires et prudentiels des Sociétés de Financement et des EP octroyant des crédits (1.5 jour)

  1. Introduction
  2. Le référentiel comptable applicable au secteur bancaire
  3. Le traitement comptable des activités de crédit
  4. La présentation des états publiables applicables aux EP et EME
  5. Les obligations de reporting réglementaire applicables au secteur bancaire
  6. Les obligations de reporting RUBA applicables aux SF et EP
  7. Les obligations de reporting COREP applicables aux SF et EP dont les spécificités liées aux activités de crédit.

Aspects comptables, réglementaires et prudentiels des EME y compris ceux émettant des jetons de monnaie électronique (stable-coins) (1.5 jour)

    1. Introduction
    2. Le référentiel comptable applicable au secteur bancaire
    3. La définition des jetons de monnaie électronique selon Mica (stable-coins)
    4. La présentation des états publiables applicables aux EP et EME
    5. Les obligations de reporting réglementaire applicables au secteur bancaire
    6. Les obligations de reporting RUBA applicables aux EP et aux EME
    7. Les obligations de reporting COREP applicables aux EP et aux EME dont les spécificités liées aux jetons de monnaie électronique

Comptabilisation des crypto-actifs : détention, émission et conservation (1.5 jour)

    1. Définition des crypto-actifs, maitrise des autres notions : le jetons et actifs numériques
    2. La comptabilisation des crypto-actifs détenus
    3. La comptabilisation des émissions de crypto-actifs ,
    4. Les informations à porter dans l’annexe 
    5. Les prêts et emprunts de crypto-actifs
    6. Comptabilisation des crypto-actifs conservés par les PSAN / CASP
    7. Problématiques fiscales
    8. Les obligations légales de comptabilisation. Quels outils ?
    9. Traitements comptables selon les normes IFRS

Maitriser les impacts comptables d’une titrisation : aspects normatifs et opérationnels (2 jours)

    1. Présentation des opérations de titrisation, leurs différentes formes
    2. Les parties prenantes à une opération de titrisation
    3. Le traitement comptable des titrisations selon les normes comptables françaises
    4. La nécessaire revue de l’exhaustivité des schémas comptables des évènements de gestion des encours titrisés
    5. La neutralisation du résultat comptable social en cas de titrisation non déconsolidante
    6. Les points clés de conduite d’un projet de titrisation (MOA comptable)
    7. Problématiques fiscales
    8. Problématiques comptables relatives à diverses formes de titrisation (Fiducie, Garanties, etc)

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RegSharp Expertise et Consulting est un cabinet d’expertise comptable axé sur l’innovation, expert en réglementation financière pour les fintechs et plus particulièrement dans les nouveaux services de paiement, les établissements de monnaie électronique, les plateformes de financement participatif et les prestataires de services sur actifs numériques.

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